AEPPF – Règlement intérieur

Le règlement intérieur précise les statuts, il ne s'y substitue. Il est donc totalement dépendant des statuts et y est adapté.


Article 1 – Agrément des nouveaux membres.

Tout nouveau membre doit être parrainé et présenté par deux membres de l’association et obtenir l'agrément des membres du bureau.

Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.


Article 2 – Cotisation.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du bureau.

La cotisation annuelle est fixée à 10€ par membre, 15€ aux couples adhérents.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission ou de décès d'un membre.

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation


Article 3 -
Démission d’un membre

La démission doit être adressée au Président de l'association par lettre, elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.


Article 4 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués par mail ou annonce préalable sur le site de l'association.

Les membres présents votent à main levée. si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un autre membre.

Le secrétaire du bureau rédige un procès-verbal de l’assemblée générale. Le compte rendu est diffusé sur le site de l'association.


Article 5 –Constitution du Bureau.

Les membres de l'association désignent en Assemblée Générale les membres du bureau.

Celui ci est constitué, d'un Président, éventuellement d'un Président adjoint, d'un trésorier, éventuellement d'un trésorier adjoint, d'un secrétaire et éventuellement d'un secrétaire adjoint.

Les membres du bureau sont élus pour trois ans.

En cas de besoin, le Bureau peut s’adjoindre un ou des membres des groupes de travail, avec voix consultatives.


Article 6 Commission de travail.

Des commissions de travail peuvent être constituées, un rapporteur est désigné, c'est lui qui fera part des travaux aux membres du Bureau.


Article 6
– Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Bureau à la majorité de ses membres.

Le nouveau règlement intérieur est annexé au site de l'association.

Fait à Franconville le 12 Janvier 2016

Le Président